Mesures intervenues depuis septembre 2020 - MISE A JOUR [180120]
Vous trouverez sur cette page, régulièrement mise à jour, les recommandations émanant du ministère des Solidarités et de la Santé et des autres ministères concernés à destination des établissements et services accueillant des personnes en situation de vulnérabilités.
Nous attirons votre attention sur le fait que les règles sont évolutives et pourront être amenées à changer régulièrement.
Informations nationales
- Flash Infos COVID 19 de l'UNIOPSS
- L'UNIOPSS en actions
- Consignes générales et communes à tous les secteurs
- Consignes générales aux salariés et employeurs
- Informations générales aux associations
Informations régionales
- Points Epidémiologie - ARS Occitanie
- Consignes et documents propres à chaque secteur
- Les sites ressources pour s’informer sur le Coronavirus
- Pages d'informations des Départements
Pour retrouver les recommandations diffusées depuis le début de la crise sanitaire, nous vous invitons à vous rendre sur la page dédiée mise en ligne en mars dernier.
DERNIERES ACTUALITES
190121 - INFO : Covid19 - Conftel ARS 19_01_21
180121 - [Covid 19] Réunion nationale des acteurs du secteur du handicap - suivi évolution crise sanitaire
140121 - [COVID] Réunion ARS du 14 janvier 2021 - Secteur PH
140121 INFO : Covid19 - Point épidémiologique Occitanie
050121 - INFO : Covid19 - Conftel ARS 5_01_21 - CR URIOPSS
040121 - INFO : Covid19 - Conftel ARS 5_01_21 - CR URIOPSS
151220 - INFO : Covid19 - Conftel ARS 15/12/20 - CR URIOPSS
Informations nationales
Pour aller plus loin, l'UNIOPSS vous informe et met à jour documents et consignes ministérielles en lien avec le contexte épidémique
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#79 - 15 décembre 2020 |
#84 - 19 janvier 2021 |
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Informations nationales tous secteurs
- [Service civique] Situation des volontaires // Confinement - FAQ Site de l'Agence du Service Civique
- 281020 - Analyse du PLF 2021 et communiqué de presse de l'UNIOPSS
- 160320 - Guide Covid 19 - médecine de ville, établissement de santé, secteur médico-social et pris en charge des personnes sans domicile
- Outils vidéo d’information et de formation des professionnels réalisées par l’EHESP : outil 1 : “protection individuelle air contact”, outil 2 “stratégie sanitaire”
Gestion des masques et EPI
- 240320 - FAQ - Questions sur les différents types de masque
- Quel masque porter à l'hopital et en EHPAD ? Quel masque porté en ville ?
- Avis de la Société française d'hygiène hospitalière précise l’utilisation et la réutilisation des masques
- Arrêté du 16 mars 2020 complétant l’arrêté du 14 mars 2020 portant diverses mesures relatives à la lutte contre la propagation du virus covid-19
- 240320 - Avis du HCSP relatif à la prise en charge du corps d’un patient cas probable ou confirmé COVID-19
- Conduite à tenir par les professionnels ESMS concernant la prise en charge du corps d'un patient décédé infecté par le virus SARS-Cov-2
- 190320 - affiches sur les bonnes pratiques concernant le port de gants (soins de ville et usagers)
Loi d'urgence pour faire face à l'épidémie du COVID-19 du 23 mars 2020
Les textes d'application publiés le 26 mars 2020
- Ordonnance relative aux assistantes maternelles et à l'accueil de jeunes enfants
- Ordonnance - congés - durée du travail -jour de repos
- Ordonnance organisation et fonctionnement des ESMS
- Instruction N° DGCS/5C/2020/54 du 27 mars 2020 relative à l’assouplissement des dispositions règlementaires, notamment budgétaires et comptables, applicables aux établissements et services sociaux et médico-sociaux issu de l’ordonnance n° 2020-313 du 25 mars 2020 relative aux adaptations des règles d’organisation et de fonctionnement des établissements sociaux et médico-sociaux, prise en application de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de covid-1 - annexe Facturation Prix de journée - annexe Délais
- Ordonnance du 15 avril 2020 portant diverses dispositions en matière de délais pour faire face à l'épidémie de covid-19 & circulaire du 17 avril 2020 de présentation des dispositions du titre I de l’ordonnance n° 2020-427 du 15 avril 2020
- Ordonnance - indemnité complémentaire -intéressement- participation
- Ordonnance - garantie de financement des établissements de santé
- Décret - activité partielle
Consignes générales et communes à tous les secteurs
- Retrouvez les informations (actualités et consignes) actualisées régulièrement sur le site du Ministère de la Santé et sa page dédiée aux ESMS
- Livret de suivi de l'épidémie - 27 mars 2020
- Questions-réponses sur le coronavirus COVID-19 actualisé régulièrement sur le site du Gouvernement
- La CNAF a mis en place une foire aux questions sur le COVID-9
- Plateforme téléphonique d'information : 0 800 130 000 (appel gratuit) - Fiche récapitulative 27 avril 2020
- L’adresse mail de la cellule de crise de la DGCS : dgcs-alerte-covid@social.gouv.fr
- Infographie Coronavirus. Ce qu'il faut savoir ?
- Retrouvez les information à destination des établissements et services accueillant des personnes en situation de vulnérabilités actualisées régulièrement sur le site de l'Uniopss et inscrivez-vous pour recevoir le flash info Covid-19 quotidien de l'Uniopss
- Répertoire de contacts de gestion de crise COVID-19 des ARS
Consignes générales aux salariés et employeurs
- 251120 - Note technique URIOPSS sur le déploiement des tests COVID en ESMS
- 131120 - Note d’accompagnement : soutien psychologique ESSMS-COVID-19
- 101120 - COVID-19 : Gestion des cas contacts au travail
- 061120 - Informations générales sur la conduite à tenir en phase de reconfinement de l'épidémie de coronavirus COVID 19
- 221020 - [COVID-19] : Conseils et bonnes pratiques pour les salariés
- 201020 - [COVID-19] : Conseils et bonnes pratiques pour l'employeur
- 161020 - Protocole national pour assurer la santé et la sécurité des salariés en entreprise face à l’épidémie de covid-19
- 021020 - [COVID] - Activité partielle pour garde d'enfants
Informations générales aux associations
- 051120 - Les aides spécifiques pour la trésorerie et l’emploi des associations. Associations.gouv.fr
- 201020 - Synthèse des mesures en faveur des structures de l'ESS. Associations.gouv.fr
Les intitiatives en cours
- 131120 - Note d’accompagnement : soutien psychologique ESSMS-COVID-19
- Soutiens psychologiques aux équipes. Le site psychologues-solidaires.fr propose des téléconsultations gratuites pour TOUS aux Personnels des établissements de Santé et du secteur médico-social
- Dispositif national de soutien médico-psychologique dans le cadre de l’épidémie de Coronavirus - Croix-Rouge et le réseau national de l’urgence médico-psychologique (CUMP) - 23 mars 2020
Le Gouvernement met en place un dispositif de réserve civique destiné à mettre en lien volontaires et structures publiques ou associatives. 4 missions vitales sont concernées :
- Aide alimentaire et d'urgence (Je distribue des produits de première nécessité (aliments, hygiène…) et des repas aux plus démunis).
- Garde exceptionnel d'enfants (J’aide à garder des enfants de soignants ou d’une structure de l’Aide Sociale à l’Enfance).
- Lien avec les personnes fragiles isolées (Je participe à maintenir le lien (téléphone, visio, mail...) avec des personnes fragiles isolées : personnes âgées, malades ou en situation de handicap.
- Solidarité de proximité (Je fais les courses de produits essentiels pour mes voisins les plus fragiles).
Mobilisation des étudiants en travail social - Secrétariat d'Etat auprès de la Ministre de la santé - 24 mars 2020
Les étudiants en travail social pourront, en stage ou en CDD, continuer à assurer la continuité de la prise en charge des publics accueillis dans les établissements sociaux et médico-sociaux suivants :
- Les EHPAD et établissements d’accueil de personnes en situation de handicap
- Les établissements d’hébergement : Centre d’hébergement d’urgence (CHU), les Centres d’hébergement et de réinsertion sociale (CHRS) et les accueils de jour
- Les établissements de protection de l’enfance et d’accueil d’enfants en situation de handicap : Maisons d’enfants à caractère social (MECS) et Instituts médico-éducatifs (IME)
- Les établissements d’accueil du jeune enfant : crèches réquisitionnées, micro-crèches
Informations régionales
Points Epidémiologie - ARS Occitanie
- Dernier point de situation - ARS Occitanie
- 140121 INFO : Covid19 - Point épidémiologique Occitanie
- 101220 - INFO POINT EPIDEMIO COVID-19 ARS Occitanie
- 261120 - INFO POINT EPIDEMIO COVID-19 ARS Occitanie
- 191120 - INFO POINT EPIDEMIO COVID-19 ARS Occitanie - + de détails
- 121120 - INFO POINT EPIDEMIO COVID-19 ARS Occitanie - + de détails
- 051120 - INFO POINT EPIDEMIO COVID-19 ARS Occitanie - + de détails
- 221020 - INFO POINT EPIDEMIO COVID-19 ARS Occitanie - + de détails
- 151020 - INFO POINT EPIDEMIO COVID-19 ARS Occitanie - + de détails
- 100920 - INFO POINT EPIDEMIO COVID 19 - ARS Occitanie
- 070920 - INFO POINT EPIDEMIO COVID-19 ARS Occitanie
Consignes et documents propres à chaque secteur
Etablissements de santé
- 050121 - INFO : Covid19 - Conftel ARS 5_01_21 - CR URIOPSS
- 040121 - INFO : Covid19 - Conftel ARS 5_01_21 - CR URIOPSS
- 151220 - INFO : Covid19 - Conftel ARS 15/12/20 - CR URIOPSS
- 151220 - INFO : Covid19 - Conftel ARS 15/12/20 - CR URIOPSS
- 071220 - INFO : Comité des fédérations ARS + Conftel hebdomadaire ARS Covid19 - CR URIOPSS - Point Covid
- 011220 - INFO : Covid19 - Conftel ARS 1/12/20 - CR URIOPSS - POINT EPIDEMIO Occitanie #261120
- 131120 - INFO : Covid19 - 2nde circulaire budgétaire 2020 établissements de santé - Analyse Uniopss 2ème circulaire
- 101120 - INFO : Covid19 - Conftel ARS 10_11_20 - CR URIOPSS
- 031120 - Recommandations & Instruction en matière d’aération, de ventilation et de climatisation en période d’épidémie de Covid-19
- 301020 - [COVID19] - CR Réunion ARS 30 10 2020
- 281020 - INFO : Covid19 - CR Conférence Etablissements de santé ARS Occitanie
- 271020 - CR Conférence Etablissements de santé ARS Occitanie
- 201020 - CR Conférence hebdomadaire ARS Occitanie
- 290920 - INFO : Covid19 - Fiches et recommandations SSR 09/20 - RECOMMANDATIONS pour le secteur SSR dans le contexte de l'épidémie COVID 19 - RECOMMANDATIONS applicables aux établissements de santé autorisés aux soins de suite et de réadaptation en situation de dégradation épidémique - RECOMMANDATIONS de structuration de filières de prise en charge en SSR des patients COVID + en sortie de court séjour
- 290920 - CR Conftel ARS 29_09_20 - Relevé de notes URIOPSS
- 220920 - Covid19 : CR Conftel ARS 22/09/20 - CR URIOPSS
Etablissements de l'addictologie
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051120 - [COVID] Instructions du 3 novembre 2020 sur la prise en charge et le soutien aux populations précaires face à l'épidémie du Covid-19
Etablissements et services Secteur PA
- 121220 - [Covid19] Recommandations période Noël pour les établissements personnes âgées - Mise en place au 15 décembre
- 041220 - [COVID19] - Réunion ARS/Fédérations - CR 26.11.2020 et 03.12.2020
- 251120 - Note technique URIOPSS sur le déploiement des tests COVID en ESMS
- 251120 - [COVID 19] Consignes relatives aux tests antigéniques en ESMS ( PA et PH et domicile)
- 171120 - Mobilisation du service civique en EHPAD ! - Courrier ARS Occitanie - Plaquette de présentatio
- 091120 - INFO : Covid19 - Circulaire budgétaire PA/PH 28_10_20 + analyse UNIOPSS + décision 29_10_20 DRL
- 051120 - [COVID19] - REUNION ARS/FEDERATIONS SECTEUR PA
- 041120 - [COVID19] - URGENT : ACTUALISATION DES RECOMMANDATIONS - VISITES ET CONSULTATIONS EN EHPAD [Fiche 6A]
- 031120 - Recommandations & Instruction en matière d’aération, de ventilation et de climatisation en période d’épidémie de Covid-19
- 021120 - [COVID19] - Nouvelles consignes ministérielles EHPAD et USLD
- 301020 - [COVID19] - CR Réunion ARS 30 10 2020
- 261020 - [COVID19] Campagne spécifique de tests antigéniques en ESMS
- 211020 - [COVID19] - Passage au niveau III pour les EHPAD-USLD des 09, 12, 30, 31, 34, 48, 66, 81 et 82 [Fiche 6a et 7a]
- 220920 - [Covid-19] - Activation Niveau II / ESMS des départements 09-11-12-32-48-65-81 - https://renfortrh.solidarites-sante.gouv.fr/
- 160920 - [COVID19] - Activation Niveau II EHPAD-USLD - Domicile / ESMS PA 66 et 82 + Rappel aux ESMS
- 080920 - [COVID19] - MARS n°75 et 76 et DGS-urgent n°45 - Défaut de qualité d'un équipement COVID
- 280420 - Avis DGT-DGCS Confinement total des personnels en établissement
- 240420 - Retour des familles en établissements PA/PH : charte et questionnaire type à destination des directeurs d'ESMS et USLD & consignes
- 080420 - Plan de mobilisation nationale contre l'isolement - Rapport - Communiqué de presse
- Signalement des cas en établissements sociaux et médico-sociaux - Fiche de signalement des cas en EHPAD et EMS - Protocole de signalement des cas en EHPAD et EMS - Portail d'accès Site HCSP
- 280320 - Dispositif de signalement des cas de Covid-19 - Ministère des solidarités et de la santé
Services d'aide à domicile
- 041220 - [COVID19] DISTRIBUTION TESTS ANTIGENIQUES ARS OCCITANIE - SAAD/RA/ITEP/UE - Réferents GHT
- 181120 - [Covid-19] - Mesures d'éviction et dérogation - professionnels ville et accompagnement social et médico-social à domicile
- 021120 - Services à la personne : les déplacements au domicile des clients autorisés - Décret n° 2020-1331 du 2.11.20
- 160920 - [COVID19] - Activation Niveau II EHPAD-USLD - Domicile / ESMS PA 66 et 82 + Rappel aux ESMS
- 180320 - Document sur les conduites à tenir pour prévenir la diffusion du Covid-19 à l'attention des aides à domicile
- 270320 - Mise en place de plateformes « Covid EHPAD » en Occitanie pour le soutien des Etablissements de Santé aux EHPAD
- 250320 - Courrier de l'URIOPSS Occitanie - Situation des ESMS PA-PH sous compétence CD
- 200320 - COVID 19 Symptomatologie spécificités personne âgée fragile EHPAD
- 180320 - Courrier de l'URIOPSS Occitanie aux autorités de tarification et de contrôle - Crise sanitaire Covid19 - Conséquences budgétaires et financières et mesures nécessaires
Etablissements et services Secteur PH
- 121220 - [Covid19] Recommandations période Noël pour les établissements personnes en situation de handicap - Mise en place au 15 décembre
- 041220 - [COVID19] DISTRIBUTION TESTS ANTIGENIQUES ARS OCCITANIE - SAAD/RA/ITEP/UE - Réferents GHT
- 041220 - [COVID19] - Réunion ARS/Fédérations - CR 26.11.2020 et 03.12.2020
- 271120 - [COVID 19] Compte rendu ARS de la rencontre PH du vendredi 27/11 + Précisions concernant les tests antigéniques
- 251120 - Note technique URIOPSS sur le déploiement des tests COVID en ESMS
- 251120 - [COVID 19] Consignes relatives aux tests antigéniques en ESMS ( PA et PH et domicile)
- 091120 - INFO : Covid19 - Circulaire budgétaire PA/PH 28_10_20 + analyse UNIOPSS + décision 29_10_20 DRL
- 061120 - [Covid19] Prise en notes réunion nationale PH (5 novembre) + MAJ des protocoles COVID PH de l'ARS (6 novembre)
- 051120 - [Covid19] Actualisation du protocole accompagnant ESMS accompagnant des personnes handicapées
- 031120 - Recommandations & Instruction en matière d’aération, de ventilation et de climatisation en période d’épidémie de Covid-19
- 311020 - [COVID19] Consignes nationales concernant le secteur du handicap - au 29 octobre 2020 - 2eme vague
- 301020 - [COVID19] - CR Réunion ARS 30 10 2020
- 301020 - [COVID] - Passage au niveau 3 des recommandations aux ESMS accueillant des personnes en situation de handicap
- 301020 - [Enquête flash] Situation ESAT
- 271020 - [COVID] Instruction tests antigéniques
- 211020 - [COVID 19] Recommandations actualisées et prise en notes réunion nationale des acteurs accompagnant des personnes handicapées du 21.10
- 211020 - [COVID 19] ESMS PH : Passage au niveau III pour certains ESMS PH des 09, 12, 30, 31, 34, 48, 66, 81 et 82 [fiche 1e du kit PH] - Recommandation HCSP qui définit les PH à risque de formes graves de Covid-19, p.6
- 161020 - [COVID] CR Réunion ARS / fédérations et gestionnaires - Secteur PH
- 071020 - [COVID] Actualisation du plan de lutte contre l’épidémie dans les EMS hébergeant des personnes à risque de forme grave de COVID - Avis du HCSP
- 190920 - [COVID] Actualisation recommandations en cas de reprise épidémique sur le secteur PH -au 17 septembre 2020
Secteur Lutte contre les exclusions
- 201120 - [COVID] Mise à jour des recommandations nationales LCE - Hébergement et foyers - Maraudes/Equipes de médiation - Foyers de travailleurs migrants
- 051120 - [COVID] Instructions du 3 novembre 2020 sur la prise en charge et le soutien aux populations précaires face à l'épidémie du Covid-19
- 031120 - Recommandations & Instruction en matière d’aération, de ventilation et de climatisation en période d’épidémie de Covid-19
- 021120 - [Covid 19] personnes précaires et des associations de solidarité - Message DGCS - Dossier de presse ministériel - Etude du Labo de l’ESS sur la précarité alimentaire
Secteur Petite enfance
- 081220 - [Covid] Guide ministériel actualisé - modes d’accueil du jeune enfant
- 081220 - [Covid] Actualisation guide ministériel - services soutien à la parentalité
- 071220 - [COVID] Info Cnaf - Opération masques transparents crèches - Fiche & support
- 201120 - [Petite Enfance] extension des critères d'aides exceptionnelles
- 061120 - [COVID] PETITE ENFANCE - CR réunion ministérielle + COPART CNAF
- 051120 - [COVID] Soutien à la parentalité - CR réunion TAQUET 4/11
- 031120 - Recommandations & Instruction en matière d’aération, de ventilation et de climatisation en période d’épidémie de Covid-19
- 021120 - [Covid19] Modes d'accueil 0-3 ans - Consignes - Continuité d'accueil - Aides exceptionnelles aux crèches
- 271020 - [Petite Enfance] COVID - Circulaire CNAF prolongation des aides exceptionnelles
- 201020 - [Petite Enfance] Consignes modes d'accueil du jeune enfant
- 021020 - [Covid19 // Modes d'accueil 0-3 ans] Protocole actualisé - Recommandations aux parents
Secteur Protection de l'enfance
- 201120 - [COVID] retour d'expérience du 1er confinement en protection de l'enfance + actualisation recommandations - Fiche PAEJ
- 061120 - [COVID] Protection de l'enfance - CR réunion ministérielle - Courrier aux PCD - Etat des lieux UNIOPSS
- 051120 - [COVID] Consignes PMI
- 031120 - Recommandations & Instruction en matière d’aération, de ventilation et de climatisation en période d’épidémie de Covid-19
- 031120 - COVID19 - Recommandations Covid-19 aide sociale à l'enfance et soutien à la parentalité - Guide Protection de l'enfance et actualisation - Soutien à la parentalité
- 021120 - [Covid 19] Protection de l'enfance, familles - CP Continuité d'accueil
- 061020 - [Covid] Guide Protection de l'Enfance
Les sites ressources pour s’informer sur le Coronavirus
- Site du Ministère des solidarités et de la santé
#Portail des professionnels de santé - #Portail des professionnels du secteur social et médo-social
#FAQ Reprise de l'épidémie Secrétariat d'état chargé des personnes handicapées
- Suivi de la situation internationale et analyse de risque :
Site de l’OMS
Site de l’ECDC
Site de Santé publique France
- Définition de cas et suivi des contacts :
Site de Santé publique France
- Diagnostic virologique :
Site du CNR des virus respiratoires (y compris la grippe)
Site de la CIBU
Site de la Société française de microbiologie
- Prise en charge des patients et mesures d’hygiène :
Site de la mission nationale COREB
Site de la Société de pathologie infectieuse de langue française
Site de la Société de réanimation de langue française
Site de Société française d’hygiène hospitalière
- En Occitanie
Site de l'ARS Occitanie - Coronavirus : dernier point de situation en Occitanie [Bulletin d'information quotidien]- #COVID 19 Espace pour les professionnels de santé
- #COVID 19 Stratégie de prévention des personnes âgées - Fiches et recommandations
- #COVID 19 Stratégie de prévention des personnes en situation de handicap - Fiches et recommandations
- Site du CPIAS Occitanie
Préfecture de région Occitanie
Site du CHU de Montpellier - Orientation et parcours des personnes vivant avec le VIH